Décision n° 17-348-1925 accordant une Subvention à la Société sportive de Djibouti.
n° 17-348-1925
Visas
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884
- Vules prévisions inscrites au budget de l’exercice en cours
- Surla demande de la Société sportive de Djibouti,
Texte intégral
— Une somme de : trois mille francs est allouée à la Société sportive de Djibouti, au titre du deuxième semestre 1925. Cette somme sera mandatée au nom du président de la société sur les prévisions budgétaires de l’exercice 1925 (
chapitre 13, article 4, paragraphe 12).
— La présente décision sera enregistrée et communiquée partout où besoin sera.
CHAPON-BAISSAC.
Métadonnées
Référence
n° 17-348-1925
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
9 novembre 1925
Numéro JO
n° 348 du 30/11/1925
Date du numéro
30 novembre 1925
Mesure
Générale
Signé par
CHAPON-BAISSAC.
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JO N° n° 348 du 30/11/1925
30 novembre 1925
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