Décision n° 17-348-1925 accordant une Subvention à la Société sportive de Djibouti.
n° 17-348-1925
Visas
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884; Vu les prévisions inscrites au budget de l’exercice en cours; Sur la demande de la Société sportive de Djibouti,
Texte intégral
Art. 1er. — Une somme de : trois mille francs est allouée à la Société sportive de Djibouti, au titre du deuxième semestre 1925. Cette somme sera mandatée au nom du président de la société sur les prévisions budgétaires de l’exercice 1925 (chapitre 13, article 4, paragraphe 12). Art. 2. — La présente décision sera enregistrée et communiquée partout où besoin sera.
CHAPON-BAISSAC.
Métadonnées
Référence
n° 17-348-1925
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
9 novembre 1925
Numéro JO
n° 348 du 30/11/1925
Date du numéro
30 novembre 1925
Mesure
Générale
Signé par
CHAPON-BAISSAC.
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JO N° n° 348 du 30/11/1925
30 novembre 1925
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