Arrêté n° 18-348-1925 portant nomination des membres du Comité des fêtes pour la Saison 1925-1926.
n° 18-348-1925
Visas
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884; Vu la loi du 19 avril 1834 sur les associaciations et l’article 291 du Code pénal non abrogé dans la colonie; Vu l’arrêté du 10 mars 1913 autorisant la formation du Comité des fêtes de Djibouti; Vu l’arrêté du 28 février 1920 approuvant la modification de l’article 13 des statuts dudit Comité;Vu la nécessité de nommer les membres du Comité pour la saison 1925-1926,
Texte intégral
Art. 1er. — Les arrêtés des 10 mars 1913 et 28 février 1920 précités sont abrogés. Art. 2. Le Comité des fêtes de Djibouti pour la saison 1925-1926 est composé de la façon suivante : Président d’honneur, M. Noceto. Président, M. Mariil. Vice-présidents. MM. Rousset-Bert et Clermont. Trésorier, M. Allys, Secrétaire, M. Lippmann. Régisseur, M. Fontanel. Art. 3. — Le présent arrêté sera enregistré et communiqué partout où besoin sera.
CHAPON-BAISSAC.
Métadonnées
Référence
n° 18-348-1925
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
9 novembre 1925
Numéro JO
n° 348 du 30/11/1925
Date du numéro
30 novembre 1925
Mesure
Générale
Signé par
CHAPON-BAISSAC.
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JO N° n° 348 du 30/11/1925
30 novembre 1925
Du même ministère
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