Décret n° 14-347-1925 Décorations.
n° 14-347-1925
Texte intégral
est nominé chevalier du Nicham El Anouar : M. Bourgevis Moine. Est inscrit au tableau de concours (1925), pour la médaille militaire (réserves), M Poggioli (Ange) (J. O. R. F., du 11 septembre 1925.
Métadonnées
Référence
n° 14-347-1925
Ministère
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Publication
7 août 1925
Numéro JO
n° 347 du 31/10/1925
Date du numéro
31 octobre 1925
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 347 du 31/10/1925
31 octobre 1925
Du même ministère
Arrêté n° 14 promulguant la loi du 16 novembre 1912 modifiant l’article 340 du Code civil {Reconnaissance judiciaire de la paternité naturelle )
Arrêté n° 11-248-1917 rapportant l’arrêté du 4 Septembre 1916, allouant une indemnité d’éclairage au Procureur de la République, Chef du Service Judiciaire.
Arrêté n° 4/SEJ promulguant le décret n° 68-1085 du 27 novembre 1968 relatif aux opérations de réassurance et modifiant le décret du 19 août 1941.
Circulaire n° 2-05-1905 relative aux recherches minéralogiques.
Décret n° 75-548 du 30 juin 1975 sur le cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.