Décision n° 43-346-1925 Divers.
n° 43-346-1925
Texte intégral
M. Enouf dit Duval, agent technique des travaux publics, est chargé du réglage et de l’entretien de l’horloge de la ville; il aura droit à l’allocation mensuelle de 30 francs prévue au budget en cours (chapitre 12, article 2, paragraphe 2).
Métadonnées
Référence
n° 43-346-1925
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
21 septembre 1925
Numéro JO
n° 346 du 30/09/1925
Date du numéro
30 septembre 1925
Mesure
Générale
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JO N° n° 346 du 30/09/1925
30 septembre 1925
Du même ministère
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