ArrêtéGénéralecolonial
Arrêté n° 56-338-1925 passages.
n° 56-338-1925
Texte intégral
un passage de retour en France, par anticipation, est accordé à Mme Rossat, femme de l’inspecteur commandant la garde indigène.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/arrete-n-56-338-1925-
Métadonnées
Référence
n° 56-338-1925
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
27 janvier 1925
Numéro JO
n° 338 du 31/01/1925
Date du numéro
31 janvier 1925
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JORD n° 338 du 31/01/1925
31 janvier 1925
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Arrêté· 2023-12-28
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision· 2023-05-11
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision· 2009-09-19
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision· 2007-05-10
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat
Décision· 2006-04-29