Décision n° 26-321-1923 Nomination.
n° 26-321-1923
Texte intégral
sont nominés pour l’anné 1923, assesseurs près le Tribunal indigénerdu 1er degré les notables indigènes dont les noms suivant: Arabes : Abdallah Mansoul, Hadji Ali Sarem, Mockbel Wassel, Mohamed Saleh, Saïd Aboubaker Saïd Issa, Saleh Ali, Saleh Montana El Kafour, Saleh Zéguir, Taha Mohamed. Somalis : Abar Dérané, Adam Bouralé, Abdout Kader Maboub, Ali Bileh, Ali Mohamed, Bareh Farah, Djama Adjudant, Fayé Ouiyil, Guérin Farah, Mohamed Chirona, Mohamed Fareh, Nour Aïnache, Salat Mejetan. Dankali : Moura Ali. Sont nommés pour l’année 1923. assesseurs près le Tribunal indigène du second degré, les notables indigènes dont les nomssuivent : Arabes : Abdallah Ahmed, Abdulkader Caïd, Cheick Assad Mohamed, Cheick Abdoul Kérim, Cheick Salem Bamusmus, Faredj Yonman, Mockbel Saleh, Nagui Mohamed, Said Hassen Safi, Said Mohamed Alawi, Salem Motti, Salem Lakeri. Somalis : Chérona Gouled, Gueddi Roblé, Hadj Omar, Ouais Abané, Raguëé Moussa, Dankali : Afkada.
Métadonnées
Référence
n° 26-321-1923
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
3 août 1923
Numéro JO
n° 321 du 31/08/1923
Date du numéro
31 août 1923
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 321 du 31/08/1923
31 août 1923
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat