Arrêté n° 61-314-1923 Subvention
n° 61-314-1923
Texte intégral
les subventions suivantes sont accorlées pour l’année 1923 : 19 à la société de l’histoire des colonies françaises : 100 francs 2e à la société des études coloniales et maritimes : 100 francs : 4e à la ligue maritime et coloniale francaise : 500 france
Métadonnées
Référence
n° 61-314-1923
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
12 janvier 1923
Numéro JO
n° 314 du 31/01/1923
Date du numéro
31 janvier 1923
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 314 du 31/01/1923
31 janvier 1923
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat