DécisionGénéralecolonial
Décision n° 41-303-1922 Divers.
n° 41-303-1922
Texte intégral
une rémunération de 500 frs. est allouée à M. Azenor, pour travaux supplémentaires (établissement du compte définitif de 1920).
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-41-303-192
Métadonnées
Référence
n° 41-303-1922
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
2 février 1922
Numéro JO
n° 303 du 28/02/1922
Date du numéro
28 février 1922
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 303 du 28/02/1922
28 février 1922
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Arrêté· 2023-12-28
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision· 2023-05-11
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision· 2009-09-19
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision· 2007-05-10
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat
Décision· 2006-04-29