Décision n° 60-290-1920 MUTATIONS
n° 60-290-1920
Texte intégral
M. Enouf (dit Duval), aide mécanicien au service des caux de Pondichéry placé hors cadres pour servir à la Côte Française des Somalis, est mis à la disposition du service des travaux publics, à compter du 2 décembre date de son débarquement.
Métadonnées
Référence
n° 60-290-1920
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
24 décembre 1920
Numéro JO
n° 290 du 31/12/1920
Date du numéro
31 décembre 1920
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 290 du 31/12/1920
31 décembre 1920
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat