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/Textes/n° 19-268-1919
ArrêtéGénéralecolonial

Arrêté n° 19-268-1919 rapportant l’arrêté No 23 du 22 janvier 4919 et fixant à nouveau le prix de diverses denrées de consommation.

n° 19-268-1919

Visas

Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la Colonie par décret du 18 juin 1884 ; Vu l’arrêté du 28 mars 1917 promulguant dans la Colonie la Loi du 20 avril 1916 et le décret du 5 janvier 1917 sur la taxation des denrées et substances ; Vu l’avis exprimé par la commission consultative chargée de la taxation des denrées, instituée par arrêté N° 363 du 20 novembre 1917;

    Texte intégral

    Article premier. Est et demeure rapporté l’arrêté No 23 du 22 janvier 1919 fixant le prix de vente de diverses denrées de consommation. Art. 2.— A partir de la date du présent arrêté qui sera affiché le même jour, la taxe sur la farine et le beurre indigène est supprimée. Les denrées ci-dessous désignées seront vendues aux prix suivants : Sucre La livre anglaise…………………. 0 60 L’okiet. . . ………………………. 0 65 Le Kilo…………………………… 1 35 Le sac…………………………… 125 00 Dattes La livre anglaise…………………. 0 40 Le Kilo……………………………. 0 70 Le kossera de 75 k………………. 45 00 Le kossera de 80 k………………. 48 00 Riz Le kella…………………………… 1 65 Le 12 kella. ………………………. 0 85 Le 1 4 de kella…………………….. 0 45 Le sac (100 k)…………………….. 80 00 Dourah d’Aden Le sac (100 k)………………….. 70 0 Le kella . . ……………………… 1 35 Le 12 kella. ……………………… 0 70 Le 1/4 de kella……………………. 0 35 Dourah d’Abyssinie Le sac (100 k)…………………… 45 00 Le kella. . ……………………….. 0 85 Le 12 kella, ………………………. 0 50 Le 1 4 de kella…………………….. 0 30 Allumettes Le paquet de 10 ou de 12 boites… 1 00 La boite….. 0 10 Pétrole Pétrole pris directement chez l’importateur avec obligation d’achat d’une caisse au minimum, la caisse . . 29 00 Pétrole acheté aux fournisseurs intermédiaires achetant eux-mêmes, la caisse… 29 50 Pétrole acheté dans les boutiques de détaillant, la caisse……….. 31 50 Le litre….. 0 90 Le pétrole de la’ marque Standard Oil » sera vendu aux prix sus indiqué majoré de 3 francs la caisse. Les tarifs ci-dessus ne s’appliquent pas au pétrole destiné à l’exportation à l’étranger , mais il est expressément stipulé que les quantités à expédier hors des limites de la Colonie ne seront prélevées que sur les stocks placés en entrepôts. Savon anglais Le morceau de 250 g……………… 0 75 Le kilog…………. 3 00 Sarvan américain Le kilog……………… 2 80 Le morceau 250 gr…………… 0 70 Huile d’olive Puget L’estagnon 1 k.brut …………….. 6 75 Art. 3. Les présentes dispositions resteront en vigueur jusqu’à modifications par un nouvel arrèté. Art. 4.— Les contrevenants aux dispositions du présent arrêté seront soumis aux sanctions prévues aux articles 8 et suivant la loi du 20 avril 1916 sus-visée. Art. 5. Le présent arrêté sera enregistré, communiqué, publié, et affiché partout où besoin sera.

    A. LAURET.