Décision n° 38-245-1917 Mouvements
n° 38-245-1917
Texte intégral
Et pour compter du 1er mars 1917, 16- le soldat de 2 classe Pardon Irénée n* mle SIC 1264 du détachement d’infirmiers du Corps d’occupation a été placé hors cadres pour continuer ses services à l’Hôpital International de Diibouti; 2%-Le soldat de 2me classe Jacob Louis n° mle SIC 1311 en service hors cadre à l’’Hôpital International de Djibouti a été réintégré à la section d’infirmiers coloniaux et placé au détachement d’Infirmiers du Corps d’Occupalion de Djibout.
Métadonnées
Référence
n° 38-245-1917
Ministère
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Publication
3 mars 1917
Numéro JO
n° 245 du 31/03/1917
Date du numéro
31 mars 1917
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 245 du 31/03/1917
31 mars 1917
Du même ministère
Arrêté n° 14 promulguant la loi du 16 novembre 1912 modifiant l’article 340 du Code civil {Reconnaissance judiciaire de la paternité naturelle )
Arrêté n° 11-248-1917 rapportant l’arrêté du 4 Septembre 1916, allouant une indemnité d’éclairage au Procureur de la République, Chef du Service Judiciaire.
Arrêté n° 4/SEJ promulguant le décret n° 68-1085 du 27 novembre 1968 relatif aux opérations de réassurance et modifiant le décret du 19 août 1941.
Circulaire n° 2-05-1905 relative aux recherches minéralogiques.
Décret n° 75-548 du 30 juin 1975 sur le cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.