Arrêté n° 28-222-1915 Mutations
n° 28-222-1915
Texte intégral
askaris de Sème classe de la police urbaine Achi Nour (Aber Awald) et Hassen Roblé (Aber Djalo) ont été licenciés sur leur demande et remplacés par les nommés Ofané Myade (Maumassen) et Mohamed Ibrahim (AberYounis). Ont été, en outre, nommés askaris de 2ème classe en remplacement numérique de Hassen Arthé et Taser Ouarsama les nommés Esman Weiss (Aberawald) et Bachide Guedide (Fourlabali).
Métadonnées
Référence
n° 28-222-1915
Ministère
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Publication
1 avril 1915
Numéro JO
n° 222 du 30/04/1915
Date du numéro
30 avril 1915
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 222 du 30/04/1915
30 avril 1915
Du même ministère
Arrêté n° 14 promulguant la loi du 16 novembre 1912 modifiant l’article 340 du Code civil {Reconnaissance judiciaire de la paternité naturelle )
Arrêté n° 11-248-1917 rapportant l’arrêté du 4 Septembre 1916, allouant une indemnité d’éclairage au Procureur de la République, Chef du Service Judiciaire.
Arrêté n° 4/SEJ promulguant le décret n° 68-1085 du 27 novembre 1968 relatif aux opérations de réassurance et modifiant le décret du 19 août 1941.
Circulaire n° 2-05-1905 relative aux recherches minéralogiques.
Décret n° 75-548 du 30 juin 1975 sur le cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.