Décision n° 410 MUTATIONS
n° 410
Texte intégral
M. Elie Alcouff, Sergent de réserve d’Infanterie, a éte nommé provisoirement et pour compter du méme jour, Chef du district Dankali avec droit aux indemnités réglementaires, en remplacement de M. l’adjudant Chevet, désigné pour servir en France; il a été chargé, en outre, d’exercer cumulativement les fonctions de Chef de détachement des gardes ind igènes sous les ordres, à ce dernier titre, du Lieutenant Commandant la Brigade.
Métadonnées
Référence
n° 410
Ministère
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Publication
20 novembre 1914
Numéro JO
n° 217 du 30/11/1914
Date du numéro
30 novembre 1914
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 217 du 30/11/1914
30 novembre 1914
Du même ministère
Arrêté n° 14 promulguant la loi du 16 novembre 1912 modifiant l’article 340 du Code civil {Reconnaissance judiciaire de la paternité naturelle )
Arrêté n° 11-248-1917 rapportant l’arrêté du 4 Septembre 1916, allouant une indemnité d’éclairage au Procureur de la République, Chef du Service Judiciaire.
Arrêté n° 4/SEJ promulguant le décret n° 68-1085 du 27 novembre 1968 relatif aux opérations de réassurance et modifiant le décret du 19 août 1941.
Circulaire n° 2-05-1905 relative aux recherches minéralogiques.
Décret n° 75-548 du 30 juin 1975 sur le cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.