Décision n° 133 Mouvements
n° 133
Texte intégral
Et pour compter du 1er dudit, sont nommés : au grade de sergent, le caporal Madar Hassan, Mie 45, en remplacement du sergent Sénégalais Sidi Taraouré. Au grade de caporal, le garde de 1er classe Abdallah Ali, Mie 181, en rempla cement du caporal Madar Hassan, promu sergent.
Métadonnées
Référence
n° 133
Ministère
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Publication
12 avril 1913
Numéro JO
n° 198 du 30/04/1913
Date du numéro
30 avril 1913
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 198 du 30/04/1913
30 avril 1913
Du même ministère
Arrêté n° 14 promulguant la loi du 16 novembre 1912 modifiant l’article 340 du Code civil {Reconnaissance judiciaire de la paternité naturelle )
Arrêté n° 11-248-1917 rapportant l’arrêté du 4 Septembre 1916, allouant une indemnité d’éclairage au Procureur de la République, Chef du Service Judiciaire.
Arrêté n° 4/SEJ promulguant le décret n° 68-1085 du 27 novembre 1968 relatif aux opérations de réassurance et modifiant le décret du 19 août 1941.
Circulaire n° 2-05-1905 relative aux recherches minéralogiques.
Décret n° 75-548 du 30 juin 1975 sur le cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.