Arrêté n° 263-179-1911 rapportant celui du 21 septembre 1911, n° 259, déclarant Zan zibar contaminé de peste.
n° 263-179-1911
Visas
Vu Pordoiuiance organique du 18 septem bre 1844, rendue applicable à la Colonie par décret du 18 juin 1884
- Vul’arrêté du 21 septembre 1911 déclarant le port de Zanzibar contaminé de peste
- Vula dépêche en date du 25 septembre 1911 du Consul de France à Zanzibar, déclarant l’épidémie de peste terminée dans ce port
- Surla proposition du Directeur de la Santé,
Texte intégral
Article Premier. — Les mesures édictées par l’arrêté n° 259 du 21 septembre 1911, dé clarant Zanzibar contaminé de peste, sont rapportées.
— Le présent arrêté sera enregistré, communiqué partout où besoin sera et inséré au Journal Officiel de la Colonie.
CASTAING.Par le Gouverneur,Le Directeur de la Santé :MOREL.
Métadonnées
Référence
n° 263-179-1911
Ministère
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Publication
30 septembre 1911
Numéro JO
n° 179 du 01/10/1911
Date du numéro
1 octobre 1911
Mesure
Générale
Signé par
CASTAING.Par le Gouverneur,Le Directeur de la Santé :MOREL.
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JO N° n° 179 du 01/10/1911
1 octobre 1911
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