Décret n° 1-171-1911 NOMINATION DANS LA LEGION D’HONNEUR
n° 1-171-1911
Texte intégral
rendu sur la proposition du ministre des Colonies, et vu la déclaration du Conseil de l’ordre national de la Légion d’Honneur en date du 16 janvier 1911, portant que la nomination faite aux termes dudit décret n’a rien de contraire aux lois, décrets et règlements en vigueur, a été nommé dans l’ordre national de la Légion d’Honneur : Au grade de Chevalier (au titre civil) : M. Castaing (Jean-Baptiste, Edmond, Laurent, Emmanuel) secrétaire général de 1re classe des colonies ; 27 ans de services. Tableau d’avancement du corps de santé des troupes coloniales pour 1911 : Pour le grade de médecin-major de 1re classe : M. le Docteur Creignon, médecin-major de 2e classe. Tableau de concours pour la Légion d’Honneur pour l’année 1911. Section des infirmiers militaires des troupes coloniales, M. Pierron, adjudant.
Métadonnées
Référence
n° 1-171-1911
Ministère
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Publication
18 janvier 1911
Numéro JO
n° 171 du 01/02/1911
Date du numéro
1 février 1911
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 171 du 01/02/1911
1 février 1911
Du même ministère
Arrêté n° 14 promulguant la loi du 16 novembre 1912 modifiant l’article 340 du Code civil {Reconnaissance judiciaire de la paternité naturelle )
Arrêté n° 11-248-1917 rapportant l’arrêté du 4 Septembre 1916, allouant une indemnité d’éclairage au Procureur de la République, Chef du Service Judiciaire.
Arrêté n° 4/SEJ promulguant le décret n° 68-1085 du 27 novembre 1968 relatif aux opérations de réassurance et modifiant le décret du 19 août 1941.
Circulaire n° 2-05-1905 relative aux recherches minéralogiques.
Décret n° 75-548 du 30 juin 1975 sur le cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.