Décision n° 74-150-1909 Congé.
n° 74-150-1909
Texte intégral
un congé de convalescence de 3 mois à passer en France est accorde à M. de Bonchamps, Administrateur de 1re classe des Colonies. Ce fonctionnaire prendra passage sur Île paquebot « Néra » de la Cie des Messageries Maritimes attendu à Djibouti le 17 avril courant.
Métadonnées
Référence
n° 74-150-1909
Ministère
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Publication
15 avril 1909
Numéro JO
n° 150 du 01/05/1909
Date du numéro
1 mai 1909
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 150 du 01/05/1909
1 mai 1909
Du même ministère
Arrêté n° 14 promulguant la loi du 16 novembre 1912 modifiant l’article 340 du Code civil {Reconnaissance judiciaire de la paternité naturelle )
Arrêté n° 11-248-1917 rapportant l’arrêté du 4 Septembre 1916, allouant une indemnité d’éclairage au Procureur de la République, Chef du Service Judiciaire.
Arrêté n° 4/SEJ promulguant le décret n° 68-1085 du 27 novembre 1968 relatif aux opérations de réassurance et modifiant le décret du 19 août 1941.
Circulaire n° 2-05-1905 relative aux recherches minéralogiques.
Décret n° 75-548 du 30 juin 1975 sur le cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.