Décision n° 144-129-1907 fixant la composition de l’équipage du boutre Etoile.
n° 144-129-1907
Texte intégral
l’équipage du boutre Etoile est composé comme suit, pour compter du 1er juillet 1907 : Patron : Bakidés, à la solde mensuelle de 40 fr. Matelots : Amedo, à la solde mensuelle de 30 fr. Djaber, à la solde mensuelle de 30 fr. Mousal, à la solde mensuelle de 30 fr.
Métadonnées
Référence
n° 144-129-1907
Ministère
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Publication
20 juillet 1907
Numéro JO
n° 129 du 01/08/1907
Date du numéro
1 août 1907
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 129 du 01/08/1907
1 août 1907
Du même ministère
Arrêté n° 14 promulguant la loi du 16 novembre 1912 modifiant l’article 340 du Code civil {Reconnaissance judiciaire de la paternité naturelle )
Arrêté n° 11-248-1917 rapportant l’arrêté du 4 Septembre 1916, allouant une indemnité d’éclairage au Procureur de la République, Chef du Service Judiciaire.
Arrêté n° 4/SEJ promulguant le décret n° 68-1085 du 27 novembre 1968 relatif aux opérations de réassurance et modifiant le décret du 19 août 1941.
Circulaire n° 2-05-1905 relative aux recherches minéralogiques.
Décret n° 75-548 du 30 juin 1975 sur le cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.