Décision n° 265 nommant une Commission pour procéder de la visite de la machine des vapeurs » Binger ” et » Menélick”.
n° 265
Texte intégral
une Commission composée de : MM. Rizzo, Chef du Service des Travaux Publics p. i., Président ; Magnavacca, Levésque, Mécaniciens brevetés de la Marine, Membres, se réunira sur la convocation de son Président pour procéder à la visite de la machine des vapeurs » Binger ” et ‘‘ Ménélick ”.
Métadonnées
Référence
n° 265
Ministère
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Publication
27 août 1906
Numéro JO
n° 118 du 01/09/1906
Date du numéro
1 septembre 1906
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JORD n° 118 du 01/09/1906
1 septembre 1906
Du même ministère
Arrêté n° 14 promulguant la loi du 16 novembre 1912 modifiant l’article 340 du Code civil {Reconnaissance judiciaire de la paternité naturelle )
Arrêté n° 11-248-1917 rapportant l’arrêté du 4 Septembre 1916, allouant une indemnité d’éclairage au Procureur de la République, Chef du Service Judiciaire.
Arrêté n° 4/SEJ promulguant le décret n° 68-1085 du 27 novembre 1968 relatif aux opérations de réassurance et modifiant le décret du 19 août 1941.
Circulaire n° 2-05-1905 relative aux recherches minéralogiques.
Décret n° 75-548 du 30 juin 1975 sur le cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.