Décision n° 258bis NOMINATION d’une Commission pour procéder à La visite de la Machine à vapeur des remorqueurs » Abeille » et » Mouche”.
n° 258bis
Texte intégral
une Commission composée de : MM. Rizzo. Chef du Service des Travaux Publics p. i., Président ; Robart et Lévéque, Mécaniciens brevetés de la Marine, membres, se réunira sur la convocation de son Président pour procéder à la visite de la machine à vapeur des remorqueurs ‘‘ Abeille” et » Mouche ” dans les conditions prévues au titre II du décret du 1er Février 1893 précité,
Métadonnées
Référence
n° 258bis
Ministère
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Publication
18 août 1906
Numéro JO
n° 118 du 01/09/1906
Date du numéro
1 septembre 1906
Mesure
Générale
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JO N° n° 118 du 01/09/1906
1 septembre 1906
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