Décision n° 15-97-1904 Mouvement.
n° 15-97-1904
Texte intégral
est acceptés pour compter du 6 novembre, la démission de son emploi offerte par M. Marsy, agent auxiliaire. M. Ménant est chargé, pour compter du 1er novembre de l’allumage et de la surveillance de la bouée lumineuse n° 1.
Métadonnées
Référence
n° 15-97-1904
Ministère
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Publication
6 novembre 1904
Numéro JO
n° 97 du 01/12/1904
Date du numéro
1 décembre 1904
Mesure
Générale
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JO N° n° 97 du 01/12/1904
1 décembre 1904
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