Ministère de la jeunesse des sports et des affaires culturelles
7 textes publiés
5 textes · Arrêté
Arrêté
Arrêté n° 92-0682/PR/FIN portant règlement provisoire du Budget de l’État de l’Exercice 1991.
n° 92-0682/PR/FINGénérale
12 juil. 1992N° n° 13 du 15/07/1992
Arrêté
Arrêté n° 92-0573/PR/JSAC portant création d’une commission de titularisation dans le cadre des Éducateurs Socio-Culturels et Sportifs.
n° 92-0573/PR/JSACGénérale
3 juin 1992N° n° 11 du 15/06/1992
Arrêté
Arrêté n° 92-0508/PR portant création d’une Commission de contrôle.
n° 92-0508/PRGénérale
20 mai 1992N° n° 10 du 31/05/1992
Arrêté
Arrêté n° 88-1464/PR/MJSAC Instituant une Caisse de Menues Dépenses au Ministère de la Jeunesse, des Sports et des Affaires Culturelles.
n° 88-1464/PR/MJSACGénérale
20 déc. 1988N° n° 24 du 31/12/1988
Arrêté
Arrêté n° 88-1249/PR/MJSAC instituant une caisse de menues dépenses au ministère de la Jeunesse, des Sports et des Affaires Culturelles.
n° 88-1249/PR/MJSACGénérale
14 nov. 1988N° n° 22 du 30/11/1988