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3 361 résultats pour « nomination »

181.Décretn° 10 du 30/05/2002

Décret n° 2002-0076/PR/MET modifiant le Décret n° 2002-0010/PR/MET portant nomination de la liste des membres du Conseil d’Administration de l’Aéroport International de Djibouti.

…1er :L’article 1 du décret n°2001-0010/PR/MET relatif à la liste nominative des membres du Conseil d’Administration de l’Aéroport Internationale de Djibouti est modifié comme…

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2002-0076/PR/MET
2002-05-18
182.Décretn° 24 du 31/12/2001

Décret n° 2001-0249/PR/MESN portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la C.N.R.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2001-0249/PR/MESN
2001-12-31
183.Arrêtén° 19 du 15/10/2001

Arrêté n° 2001-697/PR/MET portant nomination de la liste des membres de la Commission nationale d’agrément des auxiliaires des Transports Maritimes.

Article 1er : La liste nominative des membres de la Commission nationale d’agrément des auxiliaires des Transports Maritimes est fixée comme suit par un mandat d’une période de 3…

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2001-697/PR/MET
2001-09-17
184.Arrêtén° 19 du 15/10/2001

Arrêté n° 2001-0697/PR/MET portant nomination de la liste des membres de la Commission nationale d’agrément des auxiliaires des Transports Maritimes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Infrastructures et de L'equipementn° 2001-0697/PR/MET
2001-09-17
185.Décretn° 17 du 15/09/2001

Décret n° 2001-0188/PRE portant nomination des membres du Conseil National Scientifique du CERD.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2001-0188/PRE
2001-09-10
186.Décretn° 14 du 31/07/2001

Décret n° 2001-0162/PRE portant nomination des membres du Conseil Constitutionnel.

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL

Conseil Constitutionneln° 2001-0162/PRE
2001-07-29
187.Décretn° 13 du 15/07/2001

Décret n° 2001-0135/PR/MCCPT portant nomination de Directeur Général de la Société Djibouti Télécoms S.A.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2001-0135/PR/MCCPT
2001-07-04
188.Décretn° 7 du 15/04/2001

Décret n° 2001-0070/PR/MJAPM portant nomination des membres du Conseil Supérieur de la Magistrature.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Justice, des Affaires Penitentiaires et Musulmanes, Charge des Droits de L’hommen° 2001-0070/PR/MJAPM
2001-04-05
189.Décretn° 19 du 15/10/2000

Décret n° 2000-0259/PR/MCCPT portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2000-0259/PR/MCCPT
2000-10-08
190.Décretn° 23 du 16/12/2000

Décret n° 2000-0300/PR/MCCPT portant nominations des membres du Conseil d’Administration de la R.T.D.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2000-0300/PR/MCCPT
2000-12-12
191.Décretn° 1 du 01/01/1967

Décret n° 18/novembre/1966. portant nomination du Secrétaire Général de la Côte Française des Somalis

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Actes du Pouvoir Central
2000-11-18
192.Décretn° 9 du 15/05/1999

Décret n° 99-0059/PRE portant nomination des membres du Gouvernement et fixant leurs attributions

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 99-0059/PRE
1999-05-12
193.Décretn° 22 du 30/11/1999

Décret n° 99-0252/PR/MCC portant nominations des membres du Conseil d’Administration de l’entreprise publique « Djibouti Télécom S.A ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 99-0252/PR/MCC
1999-11-29
194.Décretn° 22 du 30/11/1999

Décret n° 99-0249/PR/MCC portant nominations des membres du Conseil d’Administration de l’entreprise publique « la Poste de Djibouti ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 99-0249/PR/MCC
1999-11-27
195.Décretn° 13 du 15/07/1998

Décret n° 98-0360/PR/MIN portant nomination des membres composant le jury d’examen du brevet national de secourisme pour l’année 1998.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur, Chargé de la Décentralisationn° 98-0360/PR/MIN
1998-07-01
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