LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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3 361 résultats pour « nomination »

286.Arrêtén° 22 du 25/11/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-2001/SG/FIN portant nomination d’un agent intermédiaire du Trésor par intérim

Ministere de Financen° 75-2001/SG/FIN
1975-10-30
287.Décisionn° 22 du 25/11/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-2078/SG/CDI portant nomination d’un commissaire principal du cadre métropolitain de la direction générale du commerce et des prix comme chargé de mission auprès du ministre du Commerce et du Développement Industriel et définissant ses attributions particulières

Ministre du Commerce et du Développement Industrieln° 75-2078/SG/CDI
1975-11-07
288.Décisionn° 22 du 25/11/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1947/SG/FP portant nomination d’un instituteur principal stagiaire du cadre territorial

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1947/SG/FP
1975-11-29
289.Arrêtén° 22 du 25/11/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-2069/SG/CG portant nomination d’un chef de service intérimaire au service de l’Agriculture et des Forêts .

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-2069/SG/CG
1975-11-05
290.Décisionn° 22 du 25/11/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-2044/SG/FP portant nomination des maîtres-ouvriers du livre stagiaires du cadre territorial de l’Imprimerie Administrative

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-2044/SG/FP
1975-11-04
291.Décisionn° 21 du 10/11/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 1068/SLAG portant nomination du chef de service et de l’adjoint au chef du service de Législation et Administration Générale et délégation de signature en matière de cartes d’identité et de passeports français.

…Administration Générale. Art. 2. — Il est mis fin à la décision n° 1045/PERS, portant nomination d’un adjoint au chef du service d’Administration Générale. Art. 3. — M. Pierre…

Haut-commissariatn° 1068/SLAG
1975-10-21
292.Décisionn° 20 du 25/10/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 1033/PERS portant nomination du chef du service des Finances de l’Etat.

Haut-commissariatn° 1033/PERS
1975-10-03
293.Arrêtén° 20 du 25/10/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-1805/SG/CG portant nomination d’un conseiller technique du Ministre du Commerce et du Développement industriel.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1805/SG/CG
1975-10-01
294.Arrêtén° 18 du 25/09/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-1690/SG/FP portant nomination à titre intérimaire, d’un Inspecteur du Travail et des Lois Sociales.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1690/SG/FP
1975-09-02
295.Arrêtén° 17 du 10/09/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-1645/SG/CG portant nomination d’un inspecteur territorial des services de Secours et de Lutte contre l’Incendie.

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 75-1645/SG/CG
1975-08-20
296.Décisionn° 16 du 25/08/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 856/PERS portant nomination, à titre intérimaire, du greffier en chef du Tribunal Supérieur d’Appel de Djibouti.

Haut-commissariatn° 856/PERS
1975-08-18
297.Décisionn° 16 du 25/08/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1509/SG/IAM portant nomination au grade supérieur du personnel de la Garde Territoriale.

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 75-1509/SG/IAM
1975-07-29
298.Arrêtén° 16 du 25/08/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-1576/SG/CG portant nomination, à titre intérimaire du chef de District de Djibouti.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1576/SG/CG
1975-08-06
299.Arrêtén° 16 du 25/08/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-1479/SG/CG portant nomination à titre intérimaire d’un chef du ser- vice territorial des Affaires administratives, chef du service de l’administration Pénitenciaire, conseiller technique du ministre de l’Intérieur et des Affaires Musulmanes, et conseiller technique du ministre de l’Economie Rurale.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1479/SG/CG
1975-07-24
300.Décisionn° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 164/PERS portant nomination par intérim du chef du service de Législation et d’Administration générale .

Haut-commissariatn° 164/PERS
1975-07-23
286–300 sur 3 361