Recherche plein texte
3 363 résultats pour « nomination »
Arrêté n° 93-0298/PRE/MPAM portant nomination des membres qu comité de gestion la main d’œuvre des dockers.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 66/57/SPCG fixant les attributions et les règles de fonctionnement du Conseil d’administration de la Caisse dé Compensation des prestations familiales et des accidents du travail ainsi que les principes généraux de l’organisation administrative, financière et comptable.
matière de prestations familiales, et sur la nomination du directeur et de l’agent comptable
Arrêté n° 2007-0844/PR/MEFPCP portant nomination des membres du Comité de Gestion de la Centrale d’Achat des Médicaments et Matériels Essentiels (CAMME).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 378 au sujet de la nomination du conseil du contentieux.
Art. 1er.— Sont nominés : a) Président du conseil
Loi n° 93/AN/00/4ème L relative a l’Ouverture, a l’Activité et au Controle des Etablissements de Crédit.
démission d’office des dirigeants responsables ; – La nomination d’un administrateur provisoire ; – La radiation
Loi n° 174/AN/02/4ème L portant Décentralisation et Statut des Régions.
dans les quinze jours qui suivent leur nomination, ou à plus bref délai
Loi n° 53/AN/83/ 1ère L portant réglementation des professions d’Architecte ou d’Agrée en Architecture.
parmi les associés ou en prévoir la nomination par un acte ultérieur. Ces statuts doivent
Arrêté n° 2003-0637/PR/MET portant nomination de la liste des membres du Comité du Gestion du Fonds d’Entretien Routier.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Loi n° 139/AN/06/5ème L portant modification de la Loi n° 174/AN/02/4ème L du 07 juillet 2002 portant décentralisation et statut des régions.
dans les quinze jours qui suivent leur nomination, ou à plus bref délai
Décret n° 99-0170/PR/MCC portant statuts et cahier des charges de la Radiodiffusion Télévision de Djibouti.
Économie et des Finances. L’arrêté de nomination de l’agent comptable détermine le montant
Décret n° 8-416-1931 Traitement de présence du personnel des travaux publics et des mines des colonies.
Pour ce qui concerne la nomination des fonctionnaires et agents des cadres métropolitains des ponts
Décret n° 66-749 portant règlement de discipline générale dans les armées.
pour les punitions encourues postérieurement à leur nomination ou à l’obtention de leur brevet
Décret n° 2011-0219/PR/MET portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Aéroport International de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2002-0076/PR/MET modifiant le Décret n° 2002-0010/PR/MET portant nomination de la liste des membres du Conseil d’Administration de l’Aéroport International de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2002-0010/PR/MET portant nomination de la liste des membres du Conseil d’Administration de l’Aéroport Internationale de Djibouti (A.I.D.).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT