LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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346.Arrêtén° 1 du 15/01/2009

Arrêté n° 2009-056/PR/MET complétant l’Arrêté n° 2009-020/PR/MET par la création d’un sous comité de la promotion du secteur privé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2009-056/PR/MET
2009-01-17
347.Arrêtén° 1 du 15/01/2009

Arrêté n° 2009-020/PR/MET portant création du Comité National chargée de l’Organisation de la Conférence sur la Sécurité Maritime sous l’égide de l’OMI.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2009-020/PR/MET
2009-01-11
348.Décretn° 22 du 30/11/2008

Décret n° 2008-0262/PR/MJSLT portant mise en place du Comité chargé de la Détection des jeunes athlètes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2008-0262/PR/MJSLT
2008-11-18
349.Arrêtén° 19 du 15/10/2008

Arrêté n° 2008-0696/PR/MET instituant les redevances des passagers et complétant l’arrêté n° 2008-0171/PR/MET du 22 mars 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2008-0696/PR/MET
2008-10-02
350.Décretn° 14 du 31/07/2008

Décret n° 2008-0183/PR/MS fixant les modalités d’inscription des mentions qui doivent être portées sur la couverture extérieure des paquets et emballage contenant des produits de tabac.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2008-0183/PR/MS
2008-07-24
351.Arrêtén° 13 du 15/07/2008

Arrêté n° 2008-0415/PRE portant Agrément au Code des Investissements pour la réalisation d’un projet immobilier à Arta.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2008-0415/PRE
2008-07-01
352.Décretn° 13 du 15/07/2008

Décret n° 2008-0170/PR/MET portant nomination d’un membre de Conseil d’Administration de l’Autorité des Ports et des Zones Franches de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2008-0170/PR/MET
2008-07-09
353.Décretn° 13 du 15/07/2008

Décret n° 2008-0171/PR/MCCPT portant renouvellement de membres du Conseil d’Administration de la RTD.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2008-0171/PR/MCCPT
2008-07-09
354.Décretn° 12 du 30/06/2008

Décret n° 2008-0152/PR portant création d’un Comité de Crise relatif au différend frontalier djibouto-Erythréen.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Premier Ministren° 2008-0152/PR
2008-06-21
355.Arrêtén° 10 du 31/05/2008

Arrêté n° 2008-0366/PR/MENESUP portant création de la prime de surveillance.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2008-0366/PR/MENESUP
2008-05-20
356.Décretn° 9 du 15/05/2008

Décret n° 2008-0116/PRE portant création de la Commission Nationale de préparation et d’appui aux discussions politiques inter-somaliennes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2008-0116/PRE
2008-05-12
357.Décretn° 9 du 15/05/2008

Décret n° 2008-0115/PRE portant remplacement d’un membre du Conseil Supérieur de la Magistrature.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2008-0115/PRE
2008-05-11
358.Arrêtén° 6 du 31/03/2008

Arrêté n° 2008-0172/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2008 du Stade “Al Hadj Hassan Gouled”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2008-0172/PR/MJSLT
2008-03-22
359.Arrêtén° 6 du 31/03/2008

Arrêté n° 2008-0171/PR/MET instituant les redevances aéronautiques et passagers modifiant l’Arrêté n° 2008-0158/PR/MET du 05 mars 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2008-0171/PR/MET
2008-03-22
360.Arrêtén° 6 du 31/03/2008

Arrêté n° 2008-0191/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2008 de Djibouti-Télécom.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2008-0191/PR/MCCPT
2008-03-29
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