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3 361 résultats pour « nomination »

421.Décisionn° 23 du 10/12/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1740/SG/ESI portant nominations et affectations d’instituteurs et d’institutrices stagiaires dans les écoles primaires publiques du TFAI .

Ministere de L'enseignement, de la Jeunesse et des Sportsn° 74-1740/SG/ESI
1974-11-09
422.Décisionn° 14 du 25/07/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1169/SG/TP/TT portant nomination d’un régisseur comptable et billeteur intérimaire à la Direction des Travaux publics.

Ministere des Travaux Publics des Transports et du Tourismen° 74-1169/SG/TP/TT
1974-07-04
423.Arrêtén° 13 du 10/07/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 547/SLAG modifiant l’arrêté n° 1170/SLAG du 31 décembre 1973 portant nomination pour l’année 1974 des assesseurs titulaires et suppléants près le Tribunal supérieur d’appel de Djibouti .

Haut-commissariatn° 547/SLAG
1974-06-21
424.Rectificatifn° 10 du 25/05/1974🏛 Période coloniale

Rectificatif n° 346/SLAG modifiant l’arrêté n° 264/SLAG du 22 avril 1974 portant nomination des présidents de bureaux de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 346/SLAG
1974-05-13
425.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté modificatif n° 289/SLAG modifiant l’arrêté n° 264/SLAG du 22 avril portant nomination des présidents de bureau de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 289/SLAG
1974-04-30
426.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 279/SLAG modifiant l’arrêté n° 264/SLAG du 22 avril 1974 portant nomination des présidents de bureau de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 279/SLAG
1974-04-29
427.Décretn° 13 du 10/07/1974🏛 Période coloniale

Décret n° 17/06/1974 portant admission par anticipation dans la 2e section, promotion et nomination dans la 1° et dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l’armée de terre, réintégration dans les cadres, mise en position de service détaché et affectation d’officiers généraux de l’armée de terre (extrait). (JORF n° 142 des 17 et 18 juin 1974, page 6471) .

Actes du Pouvoir Centraln° 17/06/1974
1974-06-17
428.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté modificatif n° 324/SLAG modifiant l’arrêté n° 264/SLAG du 22 avril 1974 portant nomination des présidents de bureaux de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 324/SLAG
1974-05-10
429.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté modificatif n° 301/SLAG modifiant l’arrêté rectificatif n° 286/SLAG du 30 avril 1974 portant nomination des Présidents de bureau de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 301/SLAG
1974-05-03
430.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté modificatif n° 286/SLAG modifiant l’arrêté n° 279/SLAG du 29 avril 1974 portant nomination des présidents de bureau de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 286/SLAG
1974-04-30
431.Décisionn° 23 du 10/12/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74 -1728/SG/IAM complétant la décision n° 74-1422/SG/TAM, en date du 28 août 1974 portant nomination au grade supérieur du personnel de la Garde Territoriale, en exécution du. tableau d’avancement pour l’année 1974.

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74 -1728/SG/IAM
1974-11-09
432.Rectificatifn° 10 du 25/05/1974🏛 Période coloniale

Rectificatif n° 360/SLAG modifiant l’arrêté rectificatif n° 324/SLAG du 10 mai 1974 ainsi que l’arrêté n° 264/SLAG du 22 avril 1974 portant nomination des présidents de bureaux de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 360/SLAG
1974-05-15
433.Arrêtén° 2 du 25/01/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1172/SLAG portant nomination des assesseurs auprès du Tribunal du Travail de Djibouti, pour l’année 1974.

Haut-commissariatn° 1172/SLAG
1973-12-31
434.Arrêtén° 1 du 10/01/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-1817/SG/FP portant nomination d’un commissaire central de police

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-1817/SG/FP
1973-12-28
435.Arrêtén° 1 du 10/01/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-1807/SG/CG portant nomination d’un chef du service de la Jeunesse et des Sports du Territoire.

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-1807/SG/CG
1973-12-27
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