LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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3 361 résultats pour « nomination »

511.Décisionn° 4 du 25/02/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-275/SG/FP portant nomination d’un inspecteur du corps territorial des Contributions .

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-275/SG/FP
1973-02-15
512.Décisionn° 3 du 10/02/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 50/PERS portant nomination du secrétaire général de la zone de défense du Territoire Français des Afars et des Issas.

Haut-commissariatn° 50/PERS
1973-01-25
513.Arrêtén° 3 du 10/02/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-190/SG/CG portant nomination d’un directeur des Finances.

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-190/SG/CG
1973-01-31
514.Décisionn° 3 du 10/02/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-166/SG/FP portant nomination d’un infirmier stagiaire du corps territorial de la Santé publique .

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-166/SG/FP
1973-01-30
515.Arrêtén° 3 du 10/02/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-119/SG/FP portant nomination à titre intérimaire d’un chef de service à l’Imprimerie administrative.

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-119/SG/FP
1973-01-24
516.Arrêtén° 2 du 25/01/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 32/SLAG portant nomination pour l’année 1973 des assesseurs titulaires et suppléants près le tribunal supérieur d’appel de Djibouti.

Haut-commissariatn° 32/SLAG
1973-01-23
517.Décisionn° 2 du 25/01/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-93/SG/AI portant nomination de M. Hassan Ewad Ali en qualité d’Akel Haïssamalé .

Ministere des Affaires Interieuresn° 73-93/SG/AI
1973-01-13
518.Décisionn° 2 du 25/01/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-1/SG/ESJ portant nomination de deux moniteurs d’enseignement de l’arabe stagiaires.

Ministere de L'enseignement, des Sports et de la Jeunessen° 73-1/SG/ESJ
1973-01-02
519.Arrêtén° 2 du 25/01/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-17/SG/CG portant nomination du directeur de la Régie des Eaux de Djibouti.

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-17/SG/CG
1973-01-03
520.Arrêtén° 2 du 01/02/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1170/SLAG portant nomination pour l’année 1974 des assesseurs titulaires et suppléants près le Tribunal supérieur d’appel de Djibouti.

Haut-commissariatn° 1170/SLAG
1973-12-31
521.Décisionn° 18 du 25/09/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-1334/SG/TP/P portant nomination de deux experts pour les épreuves du permis de conduire toutes catégories .

Ministere des Travaux Publics et du Portn° 73-1334/SG/TP/P
1973-09-04
522.Arrêtén° 11 du 10/06/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 473/S.G.Z.D portant nomination d’un sous-régisseur d’avances pour la gestion des fonds mis à la disposition du comité local de secours en faveur des victimes de calamités publiques (secteur privé) .

Haut-commissariat
1973-05-28
523.Arrêtén° 8 du 25/04/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 27/03/1973 ministère de l’économie et des finances portant nomination d’un membre du Conseil de la Monnaie .

Actes du Pouvoir Centraln° 27/03/1973
1973-03-27
524.Arrêtén° 22 du 26/11/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-1639/SG portant constution du Conseil de Gouvernement, nomination des Ministres le composant et fixant les attributions individuedes deceux-ci

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 73-1639/SG
1973-11-23
525.Arrêtén° 9 du 10/05/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-637/SG complétant l’arrêté n° 1784/SG du 26 novembre 1968 portant constitution du Conseil de Gouvernement, nomination des ministres le composant et fixant les attributions individuelles de ceux-ci.

…par l’arrêté n° 1784/SG du 26 novembre 1968 portant constitution du Conseil de Gouvernement, nomination des Ministres le composant et fixant les attributions individuelles de ceux-ci. Art…

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 73-637/SG
1973-04-17
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