LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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3 363 résultats pour « nomination »

511.Décisionn° 364 du 31/03/1927🏛 Période coloniale

Décision n° 47-364-1927 Nomination

le nommé Kabara-Abdi, exsergenl au bataillon somalis

Actes du Pouvoir Localn° 47-364-1927
1927-03-21
512.Décisionn° 404 du 31/07/1930🏛 Période coloniale

Décision n° 47-404-1930 Nomination.

M. Ghaleb (Paul), commis auxiliaire du bureau des

Actes du Pouvoir Localn° 47-404-1930
1930-07-16
513.Décisionn° 438 du 31/05/1933🏛 Période coloniale

Décision n° 47-438-1933 Nomination.

M. le capitaine Fargues a été nommé chef

Actes du Pouvoir Localn° 47-438-1933
1933-05-19
514.Décisionn° 458 du 31/01/1935🏛 Période coloniale

Décision n° 47-458-1935 nomination

30 janvier 1939, le sergent-chef Ouvrard est

Actes du Pouvoir Localn° 47-458-1935
1935-01-30
515.Décisionn° 498 du 31/05/1938🏛 Période coloniale

Décision n° 479 portant nomination de M. Vivient comme régisseur comptable des travaux publies.

M. Vivient, dactylographe comptable du Service des travaux

Actes du Pouvoir Localn° 479
1938-05-14
516.Décisionn° 291 du 31/01/1921🏛 Période coloniale

Décision n° 48-291-1921. nomination

21 janvier 1921, l’indigene Abdou Saad (arabe

Actes du Pouvoir Local
1921-01-21
517.Ordonnancen° 1 du 15/02/1984⭐ Post-indépendance

Ordonnance n° 84-004/PR/MCTT portant modification des statuts de l’Établissement Public « AÉROPORT DE DJIBOUTI »

statuts lorsqu’ils concernent la nomination et la rénovation des personnels. Il a sous

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 84-004/PR/MCTT
1984-01-13
518.Arrêtén° 10 du 25/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 09/05/1974 portant nomination des Présidents de bureaux de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Art. 1er.— La retransmission des émissions prévues à

Actes du Pouvoir Centraln° 09/05/1974
1974-05-09
519.Arrêtén° 18 du 25/09/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 09/08/1973 concernant le concours pour le recrutement d’inspecteurs principaux de la police nationale (JORF n° 196 du 24 août 1973, page 9172) .

qualité au 1er janvier 1973; toutefois, la nomination comme inspecteur principal des candidats ayant satisfait

Actes du Pouvoir Centraln° 09/08/1973
1973-08-09
520.Arrêtén° 195 du 31/01/1913🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1 nomination

par arrêté en date du 2 janvier 1913

Actes du Pouvoir Centraln° 1
1913-01-02
521.Arrêtén° 11 du 31/12/1945🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1.403 portant nomination d’une commission chargée de dresser des membres du collège électoral pour les élections des membres de la Chambre de Commerce de Djibouti.

Article 1 er. — Une Commission composée de : Président

Actes du Pouvoir Local
1945-12-18
522.Arrêtén° 9 du 10/08/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 10/SPCG portant nomination d’un Directeur et d’un Chef du Cabinet du Président du Conseil de Gouvernement

est nommé directeur du Cabinet du Président du

Actes du Pouvoir Localn° 10/SPCG
1967-07-24
523.Arrêtén° 541 du 31/12/1941🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1006 por tant nomination des assesseurs près les tribunaux indigènes de la colonie pour l’année 1942.

Art. 1er . — Sont nommés pour l’année 1942

Actes du Pouvoir Localn° 1006
1941-12-31
524.Arrêtén° 528 du 30/11/1940🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1055 nommant M. Sauphanor, à titre provisoire et par intérim, jupe suppléant près le tribunal de première instance de Djibouti.

tance de Djibouti. Art. 2. — Cette nomination prendra date du 29 novembre 1940, après

Actes du Pouvoir Localn° 1055
1940-11-28
525.Arrêtén° 504 du 30/11/1938🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1069 pris en Conseil d’administration, portant nomination d’un receveur municipal de La commune mixte de Djibouti.

Art.1er. — Les fonctions de receveur municipal de la

Actes du Pouvoir Localn° 1069
1938-11-07
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