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1 550 résultats pour « santé publique »
Loi n° 33/AN/18/8ème L portant adoption du système national de normalisation et de promotion de la qualité.
publics ou privés ;– l’amélioration de la santé des populations ;– la stimulation des échanges‧‧‧public, de sécurité publique, de défense nationale, de protection de la santé, de l’environnement‧‧‧officiel ;– le domaine de la sécurité publique, la santé et la protection de l’environnement
DELIBERATION n° 199/6c L portant autorisation de virements de crédits’ du budget du service local, exercice 1964.
Ministère de la Santé nublique – Personnel…… 13.300.000 -Aux chapitrese: 1. Dette publique – Accidents du travail‧‧‧Ministère de la Santé publique – Matériel. …….3.300.000 12. Ministère de l’Enseignement – Personnel
Arrêté n° 71-552/SG/FP portant verserent dans les nouveaux cadres du corps territorial du Service de la Santé publique, des fonctionnaires et agents du Service de Santé
Est rendue exécutoire la délibération n° 168/7eL du
Décret n° 157 /AN/91/2e L portant délégation d’une partie des pouvoirs dé l’Assemblée nationale à la commission permanente jusqu’a l’ouverture de la 1re session ordinaire de 1991.
grandes épidémies et proctection de la sante publique — A l’enseignement et sports‧‧‧bourses, allocations d’énseignement, — A la santé publique. V RELATIONS INTERNATIONALE — Ratification des traités
Décret n° 2013-173/PR/MENSUR portant modification du statut de l’Institut Supérieur des Sciences de la Santé.
Sciences de la Santé selon les règles de la fonction publique et les dispositions prévues‧‧‧Institut Supérieur des Sciences de la Santé selon la convention collective applicable et les dispositions‧‧‧Institut Supérieur des Sciences de la Santé dispose d’un budget autonome dont la gestion
Arrêté n° 2013-677/PR/MARH portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Laboratoire National d’Analyse Alimentaires.
conformité avec ses dispositions statuaires, l’entreprise publique LANAA est administrée par un Conseil‧‧‧RIRACHE ROBLEH– Représentant du Ministère de la Santé : Directeur‧‧‧Général de l’Institut National de Santé Publique : Dr HOUSSEIN YOUSSOUF DARAR– Représentant du Ministère
Décret n° 2013-174/PR/MAERH portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’ONEAD.
conformité avec ses dispositions statutaires, l’entreprise publique ONEAD est administrée par un Conseil‧‧‧ABDALLAH OMAR– Représentant du Ministère de la Santé :Directeur‧‧‧Général de l’Institut National de Santé publique : Docteur HOUSSEIN YOUSSOUF DARAR– Représentant du syndicat
Loi n° 209/AN/17/7ème L relative à la promotion et à la protection des droits des personnes âgées.
soins au niveau des structures de santé publique, à travers le Programme d’Assistance Sociale
Loi n° 67-521 relative à l’organisation du Territoire Français des Afars et des Issas
grandes endémies, protection de la santé publique, régime des aliénés, sources thermales, fabrication et commerce
Décision n° 75-679/SG/FP infligeant un blâme à un agent sanitaire du corps territorial de la Santé publique
Un blâme est’infligé à M. Omar Aboubaker
Décision n° 74-1047/SG/FP infligeant un avertissement à un infirmier du Corps territorial de la Santé publique .
Un avertissement est infligé à M. Mohamed Houmed
Décision n° 74-1717/SG/FP infligeant un blâme à un agent d’hospitalisation de Classe exceptionnelle du corps territorial de la Sante Publique .
exceptionnelle du corps territorial de la Santé Publique, en-service au Dispensaire de Tadjourah (ministère
Décision n° 75-1252/SG/FP infligeant un blôme et une privation de solde à un agent d’exploitation qualifié du cadre territorial de la Sante Publique.
échelon du cadre territorial de la Santé Publique en service à l’hôpital Peltier pour
Décision n° 70-630/SG/SAS portant désignation d’un billeteur pour le paiement des traitement du personnel de la Santé publique.
M, Paul Abraini, adjudant du cadre des infirmiers
Décision n° 74/984/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de la Sante publique un médecin généraliste volontaire de l’Aide technique
disposition du Ministre de la Santé publique, pour servir en qualité de médecin-adjoint