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Décision n° 98-0157/PR/EN Portant organisation d’un concours de recrutement de deux Inspecteurs de l’Education Nationale.
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Décision n° 97-0573/PR/EN Portant organisation d’une session du baccalauréat du second degré et du baccalauréat technologique -Session 1997-.
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Décret n° 97-0111/PRE approuvant et rendant exécutoire le Budget Primitif 1996 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat
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Rectificatif n° 97-0301/PR/EN à l’arrêté n° 95-0577/PR/EN du 27 mai 1995 définissant les conditions d’accès au Baccalauréat Professionnel section Bureautique.
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Décision n° 96-0596/PR/EN portant organisation d’une session du baccalauréat du second degré et du baccalauréat technologique session 1996
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Décision n° 96-0597/PR/EN portant organisation d’un concours de recrutement des élèves instituteurs et instituteurs-adjoints session 1996.
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Décision n° 96-0373/PR/EN autorisant le versement de fonds provisionnels au CIES du 2e trimestre 1996 (avril, mai et juin).
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Arrêté n° 96-0342/PR/EN créant le Brevet de Technicien supérieur «Action commerciale» et définissant les conditions de délivrance de ce diplôme.
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Arrêté n° 96-0343/PR/EN fixant les modalités d’organisation de l’examen du Certificat d’Etudes primaires.
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Arrêté n° 96-0340/PR/EN créant le Brevet de Technicien supérieur.
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Arrêté n° 96-0300/PR/EN fixant les modalités d’organisation des épreuves physiques et sportives obligatoire aux Brevets d’Etudes professionnelles.
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Décision n° 96-0170/PR/EN fixant les périodes d’interruption des classes pour l’année 1996-1997 et la rentrée 1997-1998.
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Décision n° 96-0170/PR/EN fixant les périodes d’interruption des classes pour l’année 1996-1997 et la rentrée 1997-1998.
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Décision n° 95-0965/PR/EN portant réorganisation du bureau d’exécution des projets de l’éducation (BEPE).
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Arrêté n° 95-0888/PR/EN portant dénomination du Collège d’Enseignement secondaire de Balbala.
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