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Ordonnance n° 84-004/PR/MCTT portant modification des statuts de l’Établissement Public « AÉROPORT DE DJIBOUTI »
statuts lorsqu’ils concernent la nomination et la rénovation des personnels. Il a sous
Ordonnance n° 88-087/PR tendant à faciliter le redressement économique et financier de certaines entreprises.
appel des . jugements relatifs à la nomination, au remplacement et à l’étendue des pouvoirs
Rapport n° 6 juin 1939 modifiant, relativement à la légion étrangère, l’ordonnance du 16 mars 1838 portant règlement, d’après la hiérarchie des grades et des fonctions, sur la progression de l’avancement et la nomination aux emplois dans l’armée en exécution de la loi du 14 avril 1832.
AU PRÉSIDENT DE LA RÉPURLIQUE FRANÇAISE, Paris, le
Rectificatif n° 346/SLAG modifiant l’arrêté n° 264/SLAG du 22 avril 1974 portant nomination des présidents de bureaux de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.
Art. 1er.— Sur les tableaux annexés aux arrêtés
Rectificatif n° 360/SLAG modifiant l’arrêté rectificatif n° 324/SLAG du 10 mai 1974 ainsi que l’arrêté n° 264/SLAG du 22 avril 1974 portant nomination des présidents de bureaux de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.
Art. 1er. — Sur les tableaux annexés aux arrêtés
Rectificatif n° 472 à l’article 6 de la décision n° 1484 du 19 novembre 1962 portant nomination dans divers corps du Cadre des Postes et Télécommunications.
Au lieu de : Art. 6. — M Ahmed Kaïssaleh
Résolution n° 1/AN/98/4ème L portant nomination d’un Secrétaire Général de l’Assemblée Nationale, Mr. Hassan Guelleh Guedid.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décision n° 1075/SG/AI portant nomination du gendarme Nicolas (André) comme régisseur de la prison civile
Le gendarme Nicolas (André) est nommé régisseur de
Décision n° 11 nomination
Par décision en date du 10 janvier 1913
Décision n° 228 nomination
Par décision du 27 juin 1913, et pour
Décision n° 33-466-1935 Nomination.
M. Berger (Henri), administrateur adjoint des colonies, licencié
Décision n° 33/453/1934 Nomination.
M. le lieutenant d’infanterie coloniale hors cadres
Décision n° 335 portant inscription au tableau d’avancement et nomination (agents des cadres locaux autochtones).
Art. 1er . —Sont inscrits au tableau d’avancement
Décision n° 336 portant nomination (agents auxiliaires autochtones).
Sont nommés, au point de vue solde et
Décision n° 38-256-1918 Nomination
pour compter du 15 janvier 1918 au point