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8 263 résultats pour « budget »

991.Décretn° 6 du 31/03/1988⭐ Post-indépendance

Décret n° 88-025/PR/MCTT Approuvant et rendant exécutoire le Budget Primitif 1988 de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation.

Article 1er : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Primitif de l’exercice 1988 de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation qui est arrêté comme suit : I- EN…

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 88-025/PR/MCTT
1988-03-24
992.Arrêtén° 1 du 15/01/1988⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 88-0022/PR/SMI Portant approbation du Budget Prévisionnel de l’exercice 1988 du Service Médical Interentreprises.

…………………………………………………………..126.746.950 II- BUDGET DES OPERATIONS EN CAPITAL: –…

Ministère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 88-0022/PR/SMI
1988-01-11
993.Arrêtén° 11 du 15/06/1988⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 88-0664/PR/ISERST Rendant exécutoire la délibération n° 87-01 du 7 mars 1988 du Conseil d’Administration portant approbation du Budget 1988 de l’I.S.E.R.S.T.

…01 du 7 mars 1988 du Conseil d’Administration de l’ISERST portant approbation du Budget 1988 de l’ISERST arrêté en recettes et en dépenses à la somme de…

Présidence de la Républiquen° 88-0664/PR/ISERST
1988-06-12
994.Loin° 23 du 15/12/1988⭐ Post-indépendance

Loi n° 48/AN/88/2ème L fixant la date d’ouverture et la durée et la durée de la 2éme session ordinaire de 1988 dite « session budgétaire ».

Article 1er : La date d’Ouverture de la 2ème Session Ordinaire de 1988 de l’Assemblée Nationale dite session budgétaire » est fixée au 27 novembre 1988 à 9H00. Article 2…

Assemblée Nationalen° 48/AN/88/2ème L
1988-11-04
995.Décretn° 24 du 31/12/1988⭐ Post-indépendance

Décret n° 104/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 05/88 du 24 octobre 1988 du Conseil d’administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1987 de l’Aéroport de Djibouti.

…………………………………………………..743.174.183 FD II – Budget des Opérations en Capital (2ème Section) …

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 104/PR/MCTT
1988-12-23
996.Décretn° 24 du 31/12/1988⭐ Post-indépendance

Décret n° 88-104/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 05/88 du 24 octobre 1988 du Conseil d’administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1987 de l’Aéroport de Djibouti.

…………………………………………………..743.174.183 FD II – Budget des Opérations en Capital (2ème Section) …

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 88-104/PR/MCTT
1988-12-20
997.Décretn° 22 du 30/11/1988⭐ Post-indépendance

Décret n° 88-088/MI rendant exécutoire la délibération n° 3/88 du 11 juillet 1988 du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation de la première décision modificative du Budget prévisionnel de l’Office pour 1988.

…approbation de la première décision modificative du Budget prévisionnel de l’Office des Postes et Télécommunications pour l’exercice 1988 et arrêtant ce Budget en Recettes et en Dépenses aux…

Ministère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 88-088/MI
1988-11-13
998.Arrêtén° 15 du 15/08/1988⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 88-0817/PR/MTPUL portant approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de Gestion du Fonds d’Investissement Routier, en date du 22 février 1988 et approbation du projet de budget du Fonds d’Investissement Routier pour l’exercice 1988.

…Fonds d’Investissement Routier contenues dans le procès-verbal de la réunion du 22 février 1988 ainsi que le projet de budget de l’exercice 1988 annexé au présent arrêté…

Ministère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 88-0817/PR/MTPUL
1988-07-18
999.Loin° 11 du 15/06/1988⭐ Post-indépendance

Loi n° 39/AN/88/2ème L Portant délégation d’une partie des pouvoirs de l’Assemblés nationale à la Commission permanente, jusqu’à l’ouverture de la 2ème session ordinaire de 1988, dite session budgétaire.

…Règlement définitif du budget de l’État et des budgets annexes ; – Détermination des impôts, taxes de droit et contribution de toutes natures à percevoir au profit du budget de l…

Assemblée Nationalen° 39/AN/88/2ème L
1988-06-11
1000.Décretn° 7 du 14/04/1988⭐ Post-indépendance

Décret n° 88-029/PR/MCTT Rendant exécutoire la Résolution n° 02/88 du 21 février 1988 du Conseil d’Administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1988 de l’Aéroport de Djibouti.

……………………………………………….28.700.000 FD II – BUDGET DES OPERATIONS EN CAPITAL: – RECETTES………

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 88-029/PR/MCTT
1988-04-14
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