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8 263 résultats pour « budget »
Décret n° 88-025/PR/MCTT Approuvant et rendant exécutoire le Budget Primitif 1988 de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation.
Article 1er : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Primitif de l’exercice 1988 de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation qui est arrêté comme suit : I- EN…
Arrêté n° 88-0022/PR/SMI Portant approbation du Budget Prévisionnel de l’exercice 1988 du Service Médical Interentreprises.
…………………………………………………………..126.746.950 II- BUDGET DES OPERATIONS EN CAPITAL: –…
Arrêté n° 88-0664/PR/ISERST Rendant exécutoire la délibération n° 87-01 du 7 mars 1988 du Conseil d’Administration portant approbation du Budget 1988 de l’I.S.E.R.S.T.
…01 du 7 mars 1988 du Conseil d’Administration de l’ISERST portant approbation du Budget 1988 de l’ISERST arrêté en recettes et en dépenses à la somme de…
Loi n° 48/AN/88/2ème L fixant la date d’ouverture et la durée et la durée de la 2éme session ordinaire de 1988 dite « session budgétaire ».
Article 1er : La date d’Ouverture de la 2ème Session Ordinaire de 1988 de l’Assemblée Nationale dite session budgétaire » est fixée au 27 novembre 1988 à 9H00. Article 2…
Décret n° 104/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 05/88 du 24 octobre 1988 du Conseil d’administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1987 de l’Aéroport de Djibouti.
…………………………………………………..743.174.183 FD II – Budget des Opérations en Capital (2ème Section) …
Décret n° 88-104/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 05/88 du 24 octobre 1988 du Conseil d’administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1987 de l’Aéroport de Djibouti.
…………………………………………………..743.174.183 FD II – Budget des Opérations en Capital (2ème Section) …
Décret n° 88-088/MI rendant exécutoire la délibération n° 3/88 du 11 juillet 1988 du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation de la première décision modificative du Budget prévisionnel de l’Office pour 1988.
…approbation de la première décision modificative du Budget prévisionnel de l’Office des Postes et Télécommunications pour l’exercice 1988 et arrêtant ce Budget en Recettes et en Dépenses aux…
Arrêté n° 88-0817/PR/MTPUL portant approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de Gestion du Fonds d’Investissement Routier, en date du 22 février 1988 et approbation du projet de budget du Fonds d’Investissement Routier pour l’exercice 1988.
…Fonds d’Investissement Routier contenues dans le procès-verbal de la réunion du 22 février 1988 ainsi que le projet de budget de l’exercice 1988 annexé au présent arrêté…
Loi n° 39/AN/88/2ème L Portant délégation d’une partie des pouvoirs de l’Assemblés nationale à la Commission permanente, jusqu’à l’ouverture de la 2ème session ordinaire de 1988, dite session budgétaire.
…Règlement définitif du budget de l’État et des budgets annexes ; – Détermination des impôts, taxes de droit et contribution de toutes natures à percevoir au profit du budget de l…
Décret n° 88-029/PR/MCTT Rendant exécutoire la Résolution n° 02/88 du 21 février 1988 du Conseil d’Administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1988 de l’Aéroport de Djibouti.
……………………………………………….28.700.000 FD II – BUDGET DES OPERATIONS EN CAPITAL: – RECETTES………