Arrêté n° 65/98/SPCG nommant les membres du Comité technique consultatif pour l’étude des questions intéressant l’hygiène et la sécurité des travaïlleurs pour les années 1965 et 1966.
n° 65/98/SPCG
Texte intégral
Sont nommés pour les années 1965 et 1966, membres du Comité technique consultatif pour l’étude des questions intéressant l’’Hygiène et la Sécurité des travailleurs : a) En qualité de représentants des Employeurs : Titulaires : MM. Champclos, Lonne, Genty, Mohamed Djama Elabé. Suppléants : MM. de Cacqueray, Gulian, Mohamed Djama Arralé, Toriel. b) En qualité de représentants des Travailleurs : Titulaires : MM. Uros, Bouyat, Ahmed Cassim, Yacoub Alato. Suppléants : MM. Henneuse, Landrü, Djama Djilal, Mohamed Mahmoud.
Métadonnées
Référence
n° 65/98/SPCG
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
21 juillet 1965
Numéro JO
n° 9 du 01/09/1965
Date du numéro
1 septembre 1965
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 9 du 01/09/1965
1 septembre 1965
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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