Décision n° 1167 Décisions concernant les Ministères
n° 1167
Texte intégral
Le Médecin-Lieutenant Le Bras Michel, désigné pour Continuer ses services hors-cadres en Côte Française des Somalis, embarqué le 7 septembre 1963 à destination de Djibouti, est mis à la disposition du Ministre de la Santé Publique et des Affaires Sociales pour compter du 8 septembre 1963, date de son atrivée sur le Territoire. Cet officier est désigné pour occuper les fonctions de Médecin Résident à l’Hôpital Peltier.
Métadonnées
Référence
n° 1167
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
19 septembre 1963
Numéro JO
n° 9 du 30/09/1963
Date du numéro
30 septembre 1963
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 9 du 30/09/1963
30 septembre 1963
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat