Décision n° 790 Décisions concernant les Ministères
n° 790
Texte intégral
Sont autorisés à effectuer des heures supplémentaires dans les conditions prévues par l’arrêté n° 1372 du 12 novembre 1953, les agents contractuels dont les noms suivent : Hôpital Peltier : Mme Muller, infirmière diplômée d’Etat contractuelle: Mme Fillipi, infirmière diplômée d’Etat contractuelle; Mme Delaunay, infirmière diplômée d’Etat contractuelle : Mme Ker, infirmière diplômée d’Etat contractuelle.
Métadonnées
Référence
n° 790
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
22 juin 1963
Numéro JO
n° 6 du 30/06/1963
Date du numéro
30 juin 1963
Mesure
Générale
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JO N° n° 6 du 30/06/1963
30 juin 1963
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat