Décision n° 1590 concernant les Ministères
n° 1590
Texte intégral
Le Gendarme Legros Albert, est nommé Régisseur de la Prison Civile de Djibouti, en remplacement du Gendarme Filliatre, à compter du 10 décembre 1962. Le Gendarme Legros occupera le logement au-dessus des bu-reaux de la Prison à compter de la date de sa prise en service.
Métadonnées
Référence
n° 1590
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
19 décembre 1962
Numéro JO
n° 12 du 31/12/1962
Date du numéro
31 décembre 1962
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 12 du 31/12/1962
31 décembre 1962
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat