Décision n° 1536 CONCERNANT LES MINISTERES
n° 1536
Texte intégral
2e additif à la décision n° 1315 du 11 octobre 1962 Art. 1er. — Ajouter : — Desjardins Roger, chef de réseau à la Subdivision des Eaux. Art. 2. — Cette décision est valable pour le quatrième trimestre 1962.
Métadonnées
Référence
n° 1536
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
5 décembre 1962
Numéro JO
n° 12 du 31/12/1962
Date du numéro
31 décembre 1962
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 12 du 31/12/1962
31 décembre 1962
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat