Décision n° 499 Décisions concernant les Services d’Etat
n° 499
Texte intégral
Le personnel désigné ci-dessous n’est plus chargé des cours d’adultes pour compter du 16 avril 1962, en raison de la fermeture de ces cours : — M. Hanhart Paul, instituteur du cadre métropolitain ; — M. Roble Boulale, instituteur de 2e cl. du cadre territorial ; — M. Ahmed Oubadi, instituteur de 2e cl. du cadre territorial.
Métadonnées
Référence
n° 499
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
19 avril 1962
Numéro JO
n° 4 du 30/04/1962
Date du numéro
30 avril 1962
Mesure
Générale
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JO N° n° 4 du 30/04/1962
30 avril 1962
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat