Décision n° 595 du 20 mai 1961 :
n° 595
Texte intégral
Un passage de retour par anticipation à destination de Dijon Un passage de retour par anticipation à destination de Dijon (Côte-d’Or), 5, avenue dü Drapeau, chez M. Richard Fauquenot, est accordé aux enfants de M. Sauvageot (Henri), attaché de 8e classe, 3e échelon de la France d’Outre-Mer (indice 275, groupe III). Le départ des enfants de M. Sauvageot Henri s’effectuera de la facon suivante : 1° Par avion quittant Djibouti le 23 mai 1961: Danielle 17 ans, Jean-Philippe 10 ans et Marie-Hélène 8 ans : 2° Par l’avion quittant Djibouti le 2 jüin 1961 (avion de l’enseignement), Hubert 12 ans. Ces réquisitions de passage seront imputables au Budget de l’Etat et s’établiront de Djibouti à Marseille par voie aérienne et de Marseille à Dijon par chemin de fer.
Métadonnées
Référence
n° 595
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
20 mai 1961
Numéro JO
n° 5 du 31/05/1961
Date du numéro
31 mai 1961
Mesure
Générale
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JO N° n° 5 du 31/05/1961
31 mai 1961
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
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