Décision n° 572 du 19 mai 1961 :
n° 572
Texte intégral
Au titre du congé annuel prévu par l’arrêté n° 59/SPCG du 17 mai 1958, une autorisation d’absence pour la durée des vacances scolaires à passer à Besancon (Doubs), 10, chemin des Vareilles du Milieu, est accordée à M. Hanhart Paul, instituteur du 7e échelon (indice 294, groupe III). M. Hanhart Paul qui voyagera accompagné de son épouse et le 2 juin 1961. A l’issue de son congé M. Hanhart Paul regagnera son poste dans les mêmes conditions suivant les instructions qui lui seront dennées. La dépense est imputable sur le budget local, exercice 1961.
Métadonnées
Référence
n° 572
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
19 mai 1961
Numéro JO
n° 5 du 31/05/1961
Date du numéro
31 mai 1961
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 5 du 31/05/1961
31 mai 1961
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat