Décision n° 586 du 19 mai 1961 :
n° 586
Texte intégral
Au titre du congé annuel prévu par l’arrêté n° 59/SPCG du 17 mai 1958, une autorisation d’absence pour la durée des vacances scolaires à passer à Mulhouse (Haut-Rhin), 15, rue Barbanègre, est accordée à M. Stamm Alphonse, instituteur du 8e échelon (indice net 310, groupe III). M. Stamm Alphonse qui voyagera accompagné de son épouse et de ses deux enfants (Yvette 12 ans, Raymond 10 ans) quittera Djibouti par avion le 2 juin 1961. A l’issue de son congé M. Stamm Alphonse regagnera son poste dans les mêmes conditions suivant les instructions qui lui seront données. La dépense est imputable sur le Budget local, exercice 1961.
Métadonnées
Référence
n° 586
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
19 mai 1961
Numéro JO
n° 5 du 31/05/1961
Date du numéro
31 mai 1961
Mesure
Générale
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JO N° n° 5 du 31/05/1961
31 mai 1961
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
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