Rectificatif n° 502 à la décision n° 458 du 24 avril 1961.
n° 502 à la
Texte intégral
L’article ler est remplacé par celui dont la teneur suit : M. Poinsot, Chef du Service de l’Information est nommé agent intermédiaire de recettes pour le produit de la vente du journal «Le Réveil», des brochures ainsi que des vieux journaux, des photographies et de tous autres articles.
Métadonnées
Référence
n° 502 à la
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
3 mai 1961
Numéro JO
n° 5 du 31/05/1961
Date du numéro
31 mai 1961
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 5 du 31/05/1961
31 mai 1961
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat