Décision n° 456 Décisions concernant les Services d’Etat.
n° 456
Texte intégral
Un congé administratif de 7 mois à-passer à Montauban (Tarnet-Garonne), 5, rue Paul-Langevin, est accordé à M. Bouissou (Henri), adjoint technique de 5° classe du Corps autonome des Travaux Publics (indice 252, groupe III) qui aura accompli le 2 juin 1961 un séjour administratif de 2 ans 7 mois 4 jours dans le Territoire. M. Bouissou (Henri), qui sera accompagné de sa fille âgée de 3 ans quittera Djibouti par voie aérienne, en principe le 2 juin 1961. (Avion spécial de l’Enseignement.) La dépense est imputable sur le Budget local.
Métadonnées
Référence
n° 456
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
24 avril 1961
Numéro JO
n° 4 du 30/04/1961
Date du numéro
30 avril 1961
Mesure
Générale
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JO N° n° 4 du 30/04/1961
30 avril 1961
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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