Décision n° 439 Décisions concernant les Services d’Etat.
n° 439
Texte intégral
Un congé proportionnel de cinq mois et un jour, à passer à Cannes, avenue de Bénéfiat (A.-M.) est accordé à M. Pottier (Robert), Payeur de 1re classe des Trésoreries des Territoires d’Outre-Mer (indice 375, groupe II) qui aura accompli le 2 juin 1961 un séjour administratif de 20 mois et 5 jours dans le Territoire. M. Pottier (Robert) qui sera accompagné de son fils âgé de 17 ans quittera Djibouti par voie aérienne, en principe le 2 juin 1961. (Avion spécial de l’Enseignement.) La dépense est imputable sur le Budget de l’Etat.
Métadonnées
Référence
n° 439
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
21 avril 1961
Numéro JO
n° 4 du 30/04/1961
Date du numéro
30 avril 1961
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 4 du 30/04/1961
30 avril 1961
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat