Décision n° 392 Décisions concernant les Services d’Etat.
n° 392
Texte intégral
wM. Fourcade (Philippe), élève-ingénieur. des Travaux agricoles (indice het 290) est mis à la disposition du Ministre de la Production, de l’Elevage et de l’Agriculture, pour compter du 25 mars 1961, date de son arrivée dans le Territoire.
Métadonnées
Référence
n° 392
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
10 avril 1961
Numéro JO
n° 4 du 30/04/1961
Date du numéro
30 avril 1961
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 4 du 30/04/1961
30 avril 1961
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat