Rectificatif n° 353/ITLS concernant les services d’Etat.
n° 353/ITLS
Texte intégral
à la décision n° 324/ITLS du 21 mars 1961 mettant MM. Ibrahim Ali Awad et Abdallah Ali Cheix, en stage de perfectionnement professionnel dans la Métropole. Art. 4. — Au lieu de : «Sera versé à l’épouse de M. Ibrahim Ali Awad (marié » ; Lire : « Sera versé aux épouses de MM. Ibrahim Ali Awad et Abdallah Ali Cheik (mariés) ».
Métadonnées
Référence
n° 353/ITLS
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
31 mars 1961
Numéro JO
n° 3 du 31/03/1961
Date du numéro
31 mars 1961
Mesure
Générale
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JO N° n° 3 du 31/03/1961
31 mars 1961
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat