Décision n° 317 concernant les services d’Etat.
n° 317
Texte intégral
Le personnel enseignant désigné ci-après n’est plus chargé des cours d’adultes pour compter du 1er mars 1961 : — M. Omar Faran, instituteur-adjoint à Ali-Sabieh ; — M. Ahmed Hassen, moniteur à Ali-Sabieh. L’indemnité forfaitaire allouée à ce personnel pour travaux supplémentaires est suspendue pour compter de la même date.
Métadonnées
Référence
n° 317
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
20 mars 1961
Numéro JO
n° 3 du 31/03/1961
Date du numéro
31 mars 1961
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 3 du 31/03/1961
31 mars 1961
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat