Décision n° 448 Décisions concernant les Services Etat
n° 448
Texte intégral
Un passage de retour par anticipation à destination de Grenoble (Isère), 24 bis, avenue Félix-Viallet, est accordé à Mme Frier et à ses quatre enfants respectivement âgés de 10 ans, 7 ans, 6 ans et 2 ans, famille d’un Administrateur 6e échelon de la France d’Outre-Mer (indice 470, groupe Il). Mine Frier et ses enfants quitteront Djibouti, par voie aérienne, à compter du 31 mai 1960.
Métadonnées
Référence
n° 448
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
20 avril 1960
Numéro JO
n° 4 du 30/04/1960
Date du numéro
30 avril 1960
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 4 du 30/04/1960
30 avril 1960
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat