DécisionGénéralecolonial
Décision n° 335 concernant les services d’Etat.
n° 335
Texte intégral
M. Prévot (Jean), Directeur des Travaux Publies et du Port, est autorisé à conduire le véhicule administratif, type Vauxhall, immatriculé sous le n° 704 D2.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-335-concer
Métadonnées
Référence
n° 335
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
22 mars 1960
Numéro JO
n° 3 du 31/03/1960
Date du numéro
31 mars 1960
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 3 du 31/03/1960
31 mars 1960
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Arrêté· 2023-12-28
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision· 2023-05-11
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision· 2009-09-19
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision· 2007-05-10
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat
Décision· 2006-04-29