Rectificatif n° 1203 2 octobre 1953
n° 1203 2
Texte intégral
Au lieu de : M Lamarque, qui appartient au groupe II, voyagera par voie maritime de Djibouti à Marseille et par voie ferrée de Marseille à Gabaret, aux frais du budget local de la Côte Française des Somalis. Lire : M. Lamarque, qui appartient au groupe Il, voyagera, selon les possibilités, soit par voie maritime, soit par voie aérienne, aux frais du budget local. (Le reste sans changements.)
Métadonnées
Référence
n° 1203 2
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
2 octobre 1953
Numéro JO
n° 13 du 01/11/1953
Date du numéro
1 novembre 1953
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 13 du 01/11/1953
1 novembre 1953
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat